Déposée le 28 janvier 1976 par Société Européenne des Produits Réfractaires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « KERINSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société Européenne des Produits Réfractaires domicilié(e) (soc. an.), 67, boulevard du Château, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France.
La marque KERINSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque KERINSUL est expirée depuis le 28 janvier 1986.
Société Européenne des Produits Réfractaires a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE ELECTRAL , ZAC , ELECTREX , ZED
Société Européenne des Produits Réfractaires - (soc. an.), 67, boulevard du Château, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498
Inscription - Transmission de propriété n°12168 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°122455 - Publication au BOPI
Fibre céramique (en vrac, nappe, tissu), isolants thermiques et acoustiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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